Directives administratives
Directives administratives
de La Cité
Directives administratives
de nature générale
- GEN-01 Mécanisme de traitement des plaintes en vertu de l’énoncé de politique sur les services en français
- GEN-04 Mise en berne des drapeaux
- GEN-05 Droits d’auteur et utilisation équitable
- GEN-06 Développement durable et environnement
- GEN-07 Objets perdus et trouvés
- GEN-08 Campus sans fumée
- GEN-09 Accès à l’information et à la protection de la vie privée
- GEN-10 Affichage intérieur et extérieur
- GEN-11 Affichage électronique sur écrans Télécité
- GEN-12 Distribution de documents/produits sur le campus
- GEN-14 Communication
- GEN-15 Médias sociaux
- GEN-16 Conseil collégial
- GEN-19 Standard de bureau
- GEN-20 Utilisation appropriée de l’équipement de surveillance électronique de la sécurité
- GEN-21 Consommation, vente, échange et production de cannabis, de ses dérivés et de toute autre substance règlementée ou illicite
- GEN-22 Écriture inclusive
- GEN-23 Normes d’accessibilité intégrées
Directives administratives
de nature administrative
- ADM-00 Développement et révision des directives et procédures administratives
- ADM-01 Planification annuelle et financière
- ADM-02 Gestion des risques
- ADM-03 Droits de signature pour les chèques
- ADM-04 Frais de déplacement, de séjour et de représentation au Canada, aux États-Unis et à l’international
- ADM-06 Placements
- ADM-07 Carte d’identité – employé
- ADM-09 Utilisation des appareils de communication sans fil
- ADM-10 Utilisation de l’infrastructure technologique
- ADM-12 Gestion des espaces au Collège
- ADM-13 Solde impayé et recouvrement des frais d’études
- ADM-15 Règles relatives aux demandes de remboursement des dépenses de boissons alcoolisées
- ADM-16 Services infonuagiques
- ADM-17 Postvention en cas de suicide
- ADM-18 Détermination du statut d’emploi
Directives administratives
de nature pédagogique
- PED-01 Directives pédagogiques de l'étudiant.e
- PED-02 Comités consultatifs
- PED-05 Titres de compétence
- PED-06 Évaluation des programmes d’études
- PED-07 Développement d’un nouveau programme d’études
- PED-08 Modification de programmes
- PED-09 Suspension, annulation et réactivation de programmes d’études
- PED-12 Propriété intellectuelle
- PED-13 Éthique de la recherche avec des êtres humains
- PED-14 Biosécurité
- PED-15 Conduite responsable en recherche
- PED-16 Utilisation éthique et protection des animaux
- PED-17 Assurance qualité et amélioration continue des programmes
- PED-18 Formation générale
- PED-19 Convenance institutionnelle de la recherche
- PED-20 Commercialisation
- PED-21 Système de gestion des apprentissages (eCité)
- RH-03 Avantages accessoires
- RH-04 Code d’éthique au travail
- RH-05 Violence au collège
- RH-06 Respect de la personne
- RH-07 Gestion de l’apprentissage professionnel
- RH-09 Santé et sécurité au travail
- RH-10 Agression et violence sexuelles
- RH-12 Bourse des droits de scolarité pour les membres du personnel permanent à temps plein ainsi que leur famille immédiate
- RH-13 La liberté d’expression
- RH-14 Protocole en cas d’incident d’agression ou de violence sexuelle
- RH-15 Intempéries
- RH-16 Travail à domicile
- RH-17 Congés spéciaux avec ou sans solde
- RH-19 Équité, diversité et inclusivité (ÉDI) en milieu de travail
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